KOONT Tout ce qu’il faut savoir
sur les déclarations fiscales
des particuliers

La déclaration d’impôt est une obligation fiscale. Chaque année, les particuliers sont confrontés à la déclaration de revenus. En effet, les particuliers doivent déclarer annuellement leurs revenus. Dans ce guide, nous nous focaliserons sur les éléments importants à connaître concernant les déclarations fiscales des particuliers.

KOONT : Les principales déclarations fiscales des particuliers

Toute personne agissant dans le cadre de la gestion de son patrimoine peut être soumise à des obligations déclaratives propres aux entreprises.

KOONT : La déclaration d’impôt sur le revenu

La déclaration d’impôt sur le revenu est la formalité la plus importante pour les particuliers. Chaque année, les contribuables doivent déclarer les éléments utilisés pour calculer leur impôt sur le revenu.

Plusieurs formulaires devront être remplis en fonction de la complexité de la situation :

  • La déclaration principale 2042 : comportant les informations les plus courantes (traitement et salaires, revenus de capitaux mobiliers, situation familiale, etc.).
  • La déclaration 2044 ou 2044 SPE : relative aux revenus fonciers.
  • La déclaration 2042 C PRO : portant sur les revenus des professions indépendantes.
  • La déclaration 2042 RICI : pour déclarer certains crédits et réductions d’impôt.
  • La déclaration 2074 : relative aux plus-values sur valeurs mobilières.
  • La déclaration 2047 : concernant les revenus perçus à l’étranger.

KOONT : La taxe d’habitation et la taxe foncière

La taxe d’habitation et la taxe foncière sont les contributions servant à financer les collectivités locales. Notons que la taxe foncière concerne les propriétaires de biens immobiliers au 1er janvier de l’année d’imposition. Tandis que la taxe d’habitation concerne les personnes qui disposent d’un logement au 1er janvier de l’année d’imposition.

En général, la déclaration du contribuable n’est pas nécessaire ; l’administration lui notifie l’imposition sur la base de l’adresse qu’il a déclarée ou de ses titres de propriété. Les déductions et exonérations éventuelles sont accordées sur la base des informations contenues dans la déclaration d’impôt.

Pour bénéficier de certaines exonérations de taxe foncière (construction neuve ou travaux d’environnement), il peut être nécessaire de déposer une déclaration spécifique.

Dans le but de bénéficier d’une exonération liée à la personne du contribuable (veuf, invalide…), il faudra apporter certains documents.